Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M
Numéro de dépôt :
1615053
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2000
Présentation de la marque M
Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MAYOUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 19 mars 2000.
MAYOUSSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08